29/05/2012

Intolérable

 

 

Bonjour à tous chers lecteurs,

Oui je sais, il y a eu peu de notes en ce mois de mai. La faute à mon devoir militaire. Mais les choses sont rentrées dans l'ordre, mon obligation étant accomplie je peux digne revenir à vous. Ces deux semaines furent riche en émotions puisque je quittais mes frères, les seuls que j'aurai défendu en cas de conflit. Deux semaines à être travesti en une chose sans forme. Deux semaines où l'on essaie de former, de déformer afin de conformer... L'armée n'est qu'à mes yeux une police internationale. Elle est inutile pour une raison simple, elle est inefficace. Comme on le disait avec un ami, "l'armée est logique, son analyse et identique mais ça mise en application est pathétique".

Aujourd'hui, je sais une chose, on lui donne trop d'argent pour ce qu'elle fait. C'est intolérable ! Afin de ne pas froisser les béllicistes de la tdg, je terminerai sur cette citation d'Osca Wilde :

 

"La mode est une forme de laideur si intolérable qu'il faut en changer tous les six mois."
Oscar Wilde

Oscar ne te retourne pas dans ta tombe...aujourd'hui la mode est essentiel pour l'économie, quel progrès ne trouves-tu pas ?

 

10/05/2012

UMP pour la corruption héé oui...

L’UMP s’attaque aux associations de lutte contre la corruption

Le député de « la droite populaire » Jacques Myard vient de déposer une proposition de loi visant à réduire considérablement les possibilités d’action en justice des associations. Sont principalement visées les associations de lutte contre la corruption, comme Anticor, Sherpa ou Transparency International. Un dernier baroud d’honneur sur fond de multiplication des affaires politico-financières ?

L’aile dure de l’UMP vient de lancer une nouvelle offensive contre les associations. Sur le front judiciaire cette fois. Dans l’indifférence quasi générale, le député UMP des Yvelines Jacques Myard, membre de la Droite populaire, a déposé la semaine dernière une proposition de loi « visant à limiter les procédures pénales abusives menées par certaines associations ». Cette loi aurait notamment pour conséquence d’empêcher les associations anticorruption de se constituer partie civile dans les affaires politico-financières.

« Avec une telle loi, aucune contradiction citoyenne (...) n’aurait été présente lors du procès Chirac pour équilibrer les débats. Quid de nos actions citoyennes en justice dans l’affaire des sondages de l’Élysée, dans l’affaire Karachi, dans l’affaire des irrégularités de dépenses de communication du gouvernement révélées par la Cour des comptes ? », s’indigne l’association Anticor, qui regroupe des citoyens et des élus. « Impossibilité également de nous porter partie civile dans le volet financement de parti politique de l’affaire Woerth-Bettencourt si, d’aventure, on assistait à une tentative d’étouffement de cette affaire », ajoute-t-elle.

Un droit français déjà fragile

Que dit la proposition de loi, enregistrée par la présidence de l’Assemblée nationale le 24 avril ? Si une association demande l’ouverture d’une information judiciaire et veut se constituer partie civile dans une affaire où la plainte a été classée, elle devra en demander l’autorisation au procureur… « Autant demander à un arbitre qui vient de sortir un carton rouge, dans la minute qui suit, l’autorisation de faire revenir sur le terrain le joueur qu’il a expulsé pour qu’il finisse la partie ! », défend Anticor. En cas de refus, l’association pourra faire appel au procureur général puis, en dernier recours, à la chambre de l’instruction [1]. « Un parcours dissuasif des plus dilatoires et coûteux, avec une chance de succès des plus improbables pour toute affaire mettant en cause le pouvoir », explique l’association anticorruption. Les procureurs pouvant donner cette autorisation étant sous l’autorité du ministre de la Justice, donc dépendants du gouvernement en place, difficile d’imaginer système plus verrouillé.

« Le droit français ne connaît pas l’action populaire, qui permet, notamment en Espagne et au Portugal, à un plaignant qui n’est pas victime directe de mettre en œuvre l’action publique, explique Éric Alt, magistrat, membre du Syndicat de la magistrature [2]. Il ne connaît pas non plus l’action de groupe, qui permet, dans de nombreux pays, à un ou plusieurs demandeurs d’intenter une action en justice au bénéfice d’un groupe de personnes. La possibilité à certaines associations d’agir pour un intérêt général tempérait ces difficultés. »

Sans les associations, pas de poursuites de dictateurs

Une affaire récente avait pourtant permis de faire avancer le droit français sur cette question. Transparency International France, Sherpa et un citoyen gabonais déposent plainte en 2008 contre trois dictateurs africains, pour recel de détournement de fonds publics. Après une longue bataille judiciaire, la Cour de cassation reconnaît la légitimité de Transparency International France à se constituer partie civile dans cette affaire. La Cour de cassation a ainsi jugé que « les délits poursuivis, s’ils étaient établis, seraient de nature à causer à l’association Transparence International France un préjudice direct et personnel en raison de la spécificité du but et de l’objet de sa mission » [3]. L’instruction judiciaire a permis de dresser l’inventaire des 39 propriétés luxueuses de l’ex-président gabonais Omar Bongo, en France, et des 112 comptes bancaires de Denis Sassou-Nguesso, président du Congo-Brazzaville…

Mais cette jurisprudence reste fragile, explique Éric Alt : « Elle exige, pour chaque procédure, la démonstration par l’association de son intérêt à agir. » C’est-à-dire qu’elle doit être légitime pour intervenir dans ce champ d’action, défendre des intérêts collectifs, et les infractions constatées doivent être en lien avec son objet social. Pour renforcer leur action, les associations Transparency International France, Anticor et Sherpa, dans une lettre ouverte envoyée le 19 avril aux candidats à l’élection présidentielle, ont demandé une « habilitation légale des associations de lutte contre la corruption ».

Pour l’UMP, lutte contre la corruption rime avec politisation…

Il s’agit de donner aux associations qui travaillent dans le domaine de l’anticorruption la capacité de saisir elles-mêmes la justice. Ce qui permettrait d’instaurer selon les associations « un salutaire contre-pouvoir aux influences partisanes susceptibles de s’exercer, dans le traitement de telles affaires sensibles, sur des magistrats dont l’indépendance n’est en rien garantie ». Des habilitations qui existent déjà pour les associations de lutte contre les discriminations, contre les violences familiales, sexuelles ou contre les mineurs, contre le terrorisme, les crimes contre l’humanité ou les crimes de guerre, et les associations de préservation de l’environnement…

Une proposition qui n’est visiblement pas du goût du député Jacques Myard, qui regrette que la loi actuelle permette déjà « à des associations "plus ou moins politisées" de décider d’enclencher l’action publique sur le même pied que le procureur ». Conséquence : « L’institution judiciaire est de ce fait instrumentalisée et détournée de son but qui est de protéger les citoyens. L’action publique est ainsi purement et simplement privatisée », déplore-t-il. Selon le député, « la répétition de leur action aboutit à une véritable instrumentalisation de la justice à des fins politiques, ce qui constitue un réel abus de droit, et est inadmissible ». Et empêcher des collectifs de citoyens de défendre l’intérêt général dans des affaires de corruption ?

On peut s’interroger sur l’intérêt de déposer une proposition de loi en fin de mandature… Nous voilà en tout cas prévenus : en cas de victoire de l’UMP, la bataille judiciaire contre les affaires de corruption s’annonce compliquée. D’autant que le député semble regretter, dans sa proposition de loi, que le code de procédure pénale aille « même jusqu’à exonérer les délits de presse ainsi que les fraudes électorales de toute condition de recevabilité du procureur ». Une justice trop indépendante semble visiblement bien dangereuse pour l’UMP. Vite, étouffons les contre-pouvoirs !

Agnès Rousseaux

Notes

[1] Proposition de loi : « L’article 85 du code de procédure pénale est complété par deux alinéas ainsi rédigés : “La constitution de partie civile formée par une association en application des articles 2-1 à 2-21 du présent code n’est recevable qu’après l’avis favorable du procureur de la République. En cas de refus, l’association peut demander au procureur général un nouvel examen de sa plainte. En cas de non-réponse ou de classement sans suite par le procureur général, l’association peut en saisir dans les mêmes conditions la chambre de l’instruction. » Source

[2] Substitut du procureur, vice-président dans une chambre correctionnelle spécialisée en matière économique à Paris. Auteur, avec Irène Luc, de La Lutte contre la corruption, PUF, « Que sais-je », 1997, et L’Esprit de corruption, éd. Le bord de l’eau, 2012.

[3] Source.

http://www.bastamag.net/article2357.html

 

Là ca devient vraiment du GROS n'importe quoi...ou alors Sarkozy (présomption d'innoncence oblige) a vraiment des choses à se reprocher...je crois que oui...

08:34 Publié dans Humeur | Tags : corruption, ump | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook

08/05/2012

François Hollande contre le nucléaire ?

Qu'est-ce qu'un think tank ?

Selon wikipedia voici la réponse :

Un think tank ou laboratoire d'idées1 est une institution de droit privé, en principe indépendante des partis, à but non lucratif, regroupant des experts et qui produit des études et des propositions dans le domaine des politiques publiques. Alors qu'un laboratoire d'idées réunit des professionnels au sein d'une structure formalisée et produit de façon systématique des études et des rapports, un club ou cercle de réflexion est beaucoup plus informel. Il réunit, souvent autour d'un homme politique ou d'un parti, des personnes de bonne volonté désirant réfléchir sur une base non professionnelle à des problèmes relevant des politiques publiques. Think tank est aussi nommé « brain box » ou « think factory2 » en anglais. En 2010, il y avait 6480 think tanks3 dans le monde. La création de think tanks a été très forte de la fin des années soixante au début des années 2000. Au plus fort de la croissance vers les années 1996, il se créait dans le monde près de 150 think tanks par an. Depuis la création a fortement ralenti3. Les États-Unis restent le pays qui compte le plus de Think tanks suivi, depuis quelques années, par la Chine4.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Think_tank

 

N'ayant pas une vision de la politique de surface comme malheureusement beaucoup de personnes, je regarde ces groupes et ses membres afin de spéculer sur l'avenir. En parlant d'avenir il y a un think tank qui m'avait intéressé il y a 4 ans : la French-American Foundation-France. Le nom de Nathalie Kosciusko-Morizet. Mais ce que je n'avais pas noté c'est que le nouveau président, François Hollande, l'était également.

http://www.french-american.org/files/liste-yl-fr-81-10.pdf

 

Jusque là faire partie d'un groupe rien d'alarmant, on ne va pas crier au complot puisque cette chère association a pour but de renforcer les liens entre les USA et la France. Il est drôle de voir les rôles qu'ils ont joué. Cependant le but de mon billet n'est pas du tout là.

 

La French-American Foundation-France arrive à exister grâce aux dons effectués par de nombreuses sociétés et par l'Etat français. En parcourant la liste des ses membres ont comprendra tout de suite la marge de manoeuvre très serrée de François Hollande.


Leaders

EADS France

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Bienfaiteurs

Allen & Overy EDF
BNP Paribas LVMH
Caisse des Dépôts Russell Reynolds Associates
Clarence Westbury Foundation

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Bienfaiteurs Young Leaders

Aforge Finance Footprint > consultants
Bain & Company Lazard Frères

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Partenaires

FedEx Lafarge
GDF-Suez Sodexo
IBM Veolia

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Actifs

Affine King & Spalding
Air Liquide LaSer
Areva Latham & Watkins
Arianespace Merrill Lynch
Banque Transatlantique Safran
Boston Consulting Group Sita France
Cap Gemini Société Générale
Daniel Féau Conseil Immobilier Vivendi
InterContinental

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Nos partenaires / sponsors

Accenture, fondation Arianespace
Citigroup Collège des Bernardins
Commonwealth of Pennsylvania Crédit Coopératif
Crédit Mutuel Findercod
La Fnac La Fondation de France
Groupe Galeries Lafayette Landwell & Associés
Ministère des Affaires étrangères Moët Hennessy
Paul Hastings Photowatt
La Poste RATP Dev
SNCF Sodexo
TOTAL U.S. Embassy in France
Université Paris - Dauphine Vox&Co

http://www.french-american.org/adhesion/nos-membres.html

 

François Hollande n'ira pas dans le sens du démantèlement nucléaire, attendu qu'Areva en fait partie. Bien que l'action ait plongé je suis sûr qu'il y aura une embelli par la suite. Bien entendu j'ai évité la question pétrole puisque Total en fait partie. C'est une autre histoire.