Le mot de plume noire

UMP pour la corruption héé oui...

2012-05-10T08:36:25+02:00

L’UMP s’attaque aux associations de lutte contre la corruption

Le député de « la droite populaire » Jacques Myard vient de déposer une proposition de loi visant à réduire considérablement les possibilités d’action en justice des associations. Sont principalement visées les associations de lutte contre la corruption, comme Anticor, Sherpa ou Transparency International. Un dernier baroud d’honneur sur fond de multiplication des affaires politico-financières ?

L’aile dure de l’UMP vient de lancer une nouvelle offensive contre les associations. Sur le front judiciaire cette fois. Dans l’indifférence quasi générale, le député UMP des Yvelines Jacques Myard, membre de la Droite populaire, a déposé la semaine dernière une proposition de loi « visant à limiter les procédures pénales abusives menées par certaines associations ». Cette loi aurait notamment pour conséquence d’empêcher les associations anticorruption de se constituer partie civile dans les affaires politico-financières.

« Avec une telle loi, aucune contradiction citoyenne (...) n’aurait été présente lors du procès Chirac pour équilibrer les débats. Quid de nos actions citoyennes en justice dans l’affaire des sondages de l’Élysée, dans l’affaire Karachi, dans l’affaire des irrégularités de dépenses de communication du gouvernement révélées par la Cour des comptes ? », s’indigne l’association Anticor, qui regroupe des citoyens et des élus. « Impossibilité également de nous porter partie civile dans le volet financement de parti politique de l’affaire Woerth-Bettencourt si, d’aventure, on assistait à une tentative d’étouffement de cette affaire », ajoute-t-elle.

Un droit français déjà fragile

Que dit la proposition de loi, enregistrée par la présidence de l’Assemblée nationale le 24 avril ? Si une association demande l’ouverture d’une information judiciaire et veut se constituer partie civile dans une affaire où la plainte a été classée, elle devra en demander l’autorisation au procureur… « Autant demander à un arbitre qui vient de sortir un carton rouge, dans la minute qui suit, l’autorisation de faire revenir sur le terrain le joueur qu’il a expulsé pour qu’il finisse la partie ! », défend Anticor. En cas de refus, l’association pourra faire appel au procureur général puis, en dernier recours, à la chambre de l’instruction [1]. « Un parcours dissuasif des plus dilatoires et coûteux, avec une chance de succès des plus improbables pour toute affaire mettant en cause le pouvoir », explique l’association anticorruption. Les procureurs pouvant donner cette autorisation étant sous l’autorité du ministre de la Justice, donc dépendants du gouvernement en place, difficile d’imaginer système plus verrouillé.

« Le droit français ne connaît pas l’action populaire, qui permet, notamment en Espagne et au Portugal, à un plaignant qui n’est pas victime directe de mettre en œuvre l’action publique, explique Éric Alt, magistrat, membre du Syndicat de la magistrature [2]. Il ne connaît pas non plus l’action de groupe, qui permet, dans de nombreux pays, à un ou plusieurs demandeurs d’intenter une action en justice au bénéfice d’un groupe de personnes. La possibilité à certaines associations d’agir pour un intérêt général tempérait ces difficultés. »

Sans les associations, pas de poursuites de dictateurs

Une affaire récente avait pourtant permis de faire avancer le droit français sur cette question. Transparency International France, Sherpa et un citoyen gabonais déposent plainte en 2008 contre trois dictateurs africains, pour recel de détournement de fonds publics. Après une longue bataille judiciaire, la Cour de cassation reconnaît la légitimité de Transparency International France à se constituer partie civile dans cette affaire. La Cour de cassation a ainsi jugé que « les délits poursuivis, s’ils étaient établis, seraient de nature à causer à l’association Transparence International France un préjudice direct et personnel en raison de la spécificité du but et de l’objet de sa mission » [3]. L’instruction judiciaire a permis de dresser l’inventaire des 39 propriétés luxueuses de l’ex-président gabonais Omar Bongo, en France, et des 112 comptes bancaires de Denis Sassou-Nguesso, président du Congo-Brazzaville…

Mais cette jurisprudence reste fragile, explique Éric Alt : « Elle exige, pour chaque procédure, la démonstration par l’association de son intérêt à agir. » C’est-à-dire qu’elle doit être légitime pour intervenir dans ce champ d’action, défendre des intérêts collectifs, et les infractions constatées doivent être en lien avec son objet social. Pour renforcer leur action, les associations Transparency International France, Anticor et Sherpa, dans une lettre ouverte envoyée le 19 avril aux candidats à l’élection présidentielle, ont demandé une « habilitation légale des associations de lutte contre la corruption ».

Pour l’UMP, lutte contre la corruption rime avec politisation…

Il s’agit de donner aux associations qui travaillent dans le domaine de l’anticorruption la capacité de saisir elles-mêmes la justice. Ce qui permettrait d’instaurer selon les associations « un salutaire contre-pouvoir aux influences partisanes susceptibles de s’exercer, dans le traitement de telles affaires sensibles, sur des magistrats dont l’indépendance n’est en rien garantie ». Des habilitations qui existent déjà pour les associations de lutte contre les discriminations, contre les violences familiales, sexuelles ou contre les mineurs, contre le terrorisme, les crimes contre l’humanité ou les crimes de guerre, et les associations de préservation de l’environnement…

Une proposition qui n’est visiblement pas du goût du député Jacques Myard, qui regrette que la loi actuelle permette déjà « à des associations "plus ou moins politisées" de décider d’enclencher l’action publique sur le même pied que le procureur ». Conséquence : « L’institution judiciaire est de ce fait instrumentalisée et détournée de son but qui est de protéger les citoyens. L’action publique est ainsi purement et simplement privatisée », déplore-t-il. Selon le député, « la répétition de leur action aboutit à une véritable instrumentalisation de la justice à des fins politiques, ce qui constitue un réel abus de droit, et est inadmissible ». Et empêcher des collectifs de citoyens de défendre l’intérêt général dans des affaires de corruption ?

On peut s’interroger sur l’intérêt de déposer une proposition de loi en fin de mandature… Nous voilà en tout cas prévenus : en cas de victoire de l’UMP, la bataille judiciaire contre les affaires de corruption s’annonce compliquée. D’autant que le député semble regretter, dans sa proposition de loi, que le code de procédure pénale aille « même jusqu’à exonérer les délits de presse ainsi que les fraudes électorales de toute condition de recevabilité du procureur ». Une justice trop indépendante semble visiblement bien dangereuse pour l’UMP. Vite, étouffons les contre-pouvoirs !

Agnès Rousseaux

Notes

[1] Proposition de loi : « L’article 85 du code de procédure pénale est complété par deux alinéas ainsi rédigés : “La constitution de partie civile formée par une association en application des articles 2-1 à 2-21 du présent code n’est recevable qu’après l’avis favorable du procureur de la République. En cas de refus, l’association peut demander au procureur général un nouvel examen de sa plainte. En cas de non-réponse ou de classement sans suite par le procureur général, l’association peut en saisir dans les mêmes conditions la chambre de l’instruction. » Source

[2] Substitut du procureur, vice-président dans une chambre correctionnelle spécialisée en matière économique à Paris. Auteur, avec Irène Luc, de La Lutte contre la corruption, PUF, « Que sais-je », 1997, et L’Esprit de corruption, éd. Le bord de l’eau, 2012.

[3] Source.

http://www.bastamag.net/article2357.html

Là ca devient vraiment du GROS n'importe quoi...ou alors Sarkozy (présomption d'innoncence oblige) a vraiment des choses à se reprocher...je crois que oui...

François Hollande contre le nucléaire ?

2012-05-08T19:11:35+02:00

Qu'est-ce qu'un think tank ?

Selon wikipedia voici la réponse :

Un think tank ou laboratoire d'idées¹ est une institution de droit privé, en principe indépendante des partis, à but non lucratif, regroupant des experts et qui produit des études et des propositions dans le domaine des politiques publiques. Alors qu'un laboratoire d'idées réunit des professionnels au sein d'une structure formalisée et produit de façon systématique des études et des rapports, un club ou cercle de réflexion est beaucoup plus informel. Il réunit, souvent autour d'un homme politique ou d'un parti, des personnes de bonne volonté désirant réfléchir sur une base non professionnelle à des problèmes relevant des politiques publiques. Think tank est aussi nommé « brain box » ou « think factory² » en anglais. En 2010, il y avait 6480 think tanks³ dans le monde. La création de think tanks a été très forte de la fin des années soixante au début des années 2000. Au plus fort de la croissance vers les années 1996, il se créait dans le monde près de 150 think tanks par an. Depuis la création a fortement ralenti³. Les États-Unis restent le pays qui compte le plus de Think tanks suivi, depuis quelques années, par la Chine⁴.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Think_tank

N'ayant pas une vision de la politique de surface comme malheureusement beaucoup de personnes, je regarde ces groupes et ses membres afin de spéculer sur l'avenir. En parlant d'avenir il y a un think tank qui m'avait intéressé il y a 4 ans : la French-American Foundation-France. Le nom de Nathalie Kosciusko-Morizet. Mais ce que je n'avais pas noté c'est que le nouveau président, François Hollande, l'était également.

http://www.french-american.org/files/liste-yl-fr-81-10.pdf

Jusque là faire partie d'un groupe rien d'alarmant, on ne va pas crier au complot puisque cette chère association a pour but de renforcer les liens entre les USA et la France. Il est drôle de voir les rôles qu'ils ont joué. Cependant le but de mon billet n'est pas du tout là.

La French-American Foundation-France arrive à exister grâce aux dons effectués par de nombreuses sociétés et par l'Etat français. En parcourant la liste des ses membres ont comprendra tout de suite la marge de manoeuvre très serrée de François Hollande.

Leaders

EADS France

Bienfaiteurs

Allen & Overy	EDF
BNP Paribas	LVMH
Caisse des Dépôts	Russell Reynolds Associates
Clarence Westbury Foundation

Bienfaiteurs Young Leaders

Aforge Finance	Footprint > consultants
Bain & Company	Lazard Frères

Partenaires

FedEx	Lafarge
GDF-Suez	Sodexo
IBM	Veolia

Actifs

Affine	King & Spalding
Air Liquide	LaSer
Areva	Latham & Watkins
Arianespace	Merrill Lynch
Banque Transatlantique	Safran
Boston Consulting Group	Sita France
Cap Gemini	Société Générale
Daniel Féau Conseil Immobilier	Vivendi
InterContinental

Nos partenaires / sponsors

Accenture, fondation	Arianespace
Citigroup	Collège des Bernardins
Commonwealth of Pennsylvania	Crédit Coopératif
Crédit Mutuel	Findercod
La Fnac	La Fondation de France
Groupe Galeries Lafayette	Landwell & Associés
Ministère des Affaires étrangères	Moët Hennessy
Paul Hastings	Photowatt
La Poste	RATP Dev
SNCF	Sodexo
TOTAL	U.S. Embassy in France
Université Paris - Dauphine	Vox&Co

http://www.french-american.org/adhesion/nos-membres.html

François Hollande n'ira pas dans le sens du démantèlement nucléaire, attendu qu'Areva en fait partie. Bien que l'action ait plongé je suis sûr qu'il y aura une embelli par la suite. Bien entendu j'ai évité la question pétrole puisque Total en fait partie. C'est une autre histoire.

Les citations du 1er mai

2012-05-02T16:57:34+02:00

Capitaliste :

Le capital, c'est du travail accumulé...

Les vrais capitalistes aux yeux de la science et du droit, sont donc les travailleurs.

Proudhon/De la création de l'ordre dans l'humanité

Libre association :

La future organisation sociale doit être faite seulement de bas en haut, par la libre association ou fédération des travailleurs, dans les associations d'abord, puis dans les communes, dans les régions, dans les nations et, finalement, dans une grande fédération internationale et universelle.

Bakounine/La révolution sociale

Propriété :

Si les hommes parviennent à perdre le respect de la propriété, chacun aura une propriété, de même que tous les esclaves deviennent des hommes libres dès qu'ils cessent de respecter en leur maître un maître.

Adieu Jo-Johnny

2012-04-26T19:44:22+02:00

Il y a des jours ou les morts se succèdent. Michel Chevrolet que je n'ai connu que l'espace d'une soirée mais autant dire que notre rencontre n'a pas été marquante. Mais vous m'excuserez de faire l'éloge de Jo-Johnny.

C'était vers la fin de l'hiver. J'avais été voir le compagnon de ma cousine jouer dans la pièce de théâtre « Quand la vie bégaie » belle pièce de théâtre mettant en scène des artistes de music hall. Ma seule connaissance de ce dernier était celui que l'on voit dans Tintin. Cette découverte fut magique ! Voir ces âmes perdues espérant faire un jour du cinéma et partir loin de leur condition. Mais la réalité de la vie est ce qu'elle est : pas facile pour la majorité.

La pièce terminée Jo-Johnny est venu avec les acteurs et la metteur en scène pour un question réponse avec le public. Les questions stupides du public commencèrent à fuser. « Quand est-ce qu'à votre avis il est temps d'arrêter ce métier ». Ce type d'interrogation peut être compréhensible. Comment vivent les artistes ? Faut-il changer si ça ne marche pas ? Le vrai problème était que les questions dérivaient de plus en plus du sujet de la pièce...le monde de la balle était frappé par la stupide réalité que l'on subit tous les jours. Jo-Johnny répondit à une question posée et enchaîna sur son parcours de vie. Une vie extraordinaire ! L'espace question se termina assez rapidement.

L'ami de ma cousine me proposa alors de manger avec la troupe et ce cher Jo-Johnny. Je me revois encore mangeant une pizza en compagnie du vieux monsieur. Au cours de ce petit festin, il nous raconta une anecdote de sa vie.

Durant la période 1938-1939 Jo-Johnny passe un casting de claquette pour un show à Londres. Il réussit le concours et se prépare à partir pour la City. Malheureusement la guerre éclate et il est mobilisé. Il conclu en riant avec une prononciation à l'anglaise (pour le nom des deux villes) : Je devais partir à « Londonne » et je suis parti à « Moudonne ».

Jo Johnny adieu l'ami !

Toi que j'ai découvert sur le tard

C'est bien le problème des lèves tard

Toi qui devait partir à London

Et qui est resté à « Moudon »

Sans rancoeur

Tu restes dans nos coeurs

Qui a la plus grosse ?

2012-04-24T17:19:00+02:00

François Hollande a la plus grosse ! Pourquoi ?

Parce qu'il a la lourde charge d'être le "Papaonvaou" français ou le Mario Montti italien. Vous savez ces têtes de premiers de classe pour lesquels on a voté en espérant le changement. Le résultat est que les plans de rigueurs sont mieux acceptés lorsqu'un parti change. Du coup le peuple français va peut être céder à l'espoir en votant Hollande. La conclusion sera désespoir. Ceci ne veut pas dire que Sarkozy sera mieux. Il suffit d'entendre tous les experts avant son élection en 2007. Tous vantaient ses mérites. Pour l'heure le bilan est maigre. Heureusement que la crise est passée par là pour justifier ce bilan en berne.

Pour ceux qui pensent que Sarkozy et Hollande sont différents, je leur dirai que non, ils sont libéraux tous les deux et c'est tant mieux pour la fin du libéralisme.

Dans le le guardian du 14 février 2012 François Hollande nous a tout dit :

"The 1980s was a different era. People said there would be Soviet tanks on the Place de La Concorde. That era is over, it's history. It's normal there were fears then. There had been 23 years of the right in power, the cold war was on and Mitterrand nominated Communist ministers to government. Today there are no Communists in France. Or not many ... the left was in government for 15 years in which we liberalised the economy and opened up the markets to finance and privatisations. There is no big fear."

http://www.guardian.co.uk/world/2012/feb/17/francois-hollande-uk-city-london

Le plus intéressant est ici "the left was in government for 15 years in which we liberalised the economy and opened up the markets to finance and privatisations. There is no big fear"

"Pendant 15 ans la gauche a été au pouvoir pendant lesquels nous avons libéralisé l'économie et ouvert les marchés à la finance et privatisés. Il ne faut pas avoir peur"

Autant dire qu'il s'est vanté d'être un libéral...

La religion un truc vieux comme le monde pour tromper tout le monde

2012-04-19T13:42:46+02:00

Un état qui se veut fort n'a d'autres choix que d'unir la religion dominante de son pays à sa politique. C'est exactement ce que l'on peut constater dans l'histoire de l'empire romain avec Constantin. Ce dernier n'avait plus le choix que de pendre en compte les milliers de chrétiens existants sur son empire. C'est ainsi que le concil de Nicée accoucha d'un christianisme loin de sa forme orginielle, c'est à dire communautaire.

Nier que des dirigeants n'ont jamais utiliser la religion pour pousser son peuple à détester son voisin est un NON-SENS! C'est une tradition qui est toujours d'actualité. A en croire certains blogger les musulmans sont tous des islamistes assoiffés de sang. J'en soupçonne beaucoup d'avoir lu Nostradamus et ses prophéties sur une potentiel invasion islamiste. Etant double national, je viens également d'un pays ou chrétiens, hindous, musulmans et bouddhistes vivent ensemble. La raison n'est pas la question bien que la dictature britannique ait encore frappée. Vous savez ce pays qui adore prendre des pays et y amener de la population de tout horizon. Et quand ils ont bien réussi à faire en sorte que les gens se méfient des un et des autres, le britannique part en laissant flotter (ou couler ) un fausse bannière de la démocratie.

Cela dit les gens vivent relativement pas trop mal, il n'y a personne qui se fait sauter et aucun américain pour créer un groupe comme Al Qaida.

Mais revenons à nos moutons : les pays qui utilisent la religions pour enrhumer leur population. Si je concède que l'Iran le fait alors il faudra concéder qu'Israël en fait de même. Oui cet état fait de même. Et bien que des juifs intelligents tirent la sonnette d'alarme de ce danger les "négasionistes" préfèrent traiter tous le monde d'antisémites au lieu de réfléchir. Il faut croire qu'il y a beaucoup de gens qui ne veulent pas la paix.

Merci au général Nehemia DAGAN, ancien général de l'armée israelienne de tirer la sonnette d'alarme. Un voilà qui a bien compris que de pautres individus avaient le cerveau lobotomisé par chefs religieux aux pouvoirs grandissant. Si la paix existait ces sinistres personnages n'auraient plus de boulot.

Israël: Le poids des religieux s'accroît au sein... par france24

Les Nazis sont de retour

2012-04-17T13:23:59+02:00

Oui ils sont de retour! Je ne parle pas du procès de Breivik. Mais parlons très vite de Breivik!

Déjà bizzarement il est vivant car ces dernières années ce type de criminel finissait plutôt mal. Mais Breivik avait tout pour réussir! Déjà le jour de l'attentat, nous pouvions entendre sur Euronews que la piste terroriste serait islamiste. Après quelques heures la piste avait TOTALEMENT changée. Ensuite, Breivik avait l'avantage d'avoir de beaux clichés dans la presse (preuve en est regardez aujourd'hui). Nous avons eu le cliché lorsqu'il est en voiture où il paraît serein. C'était limite flippant! Nous qui avions pris l'habitude des photos style DSK. Il semblerait alors que DSK avait plus peur que lui. Je plaisante.

Enfin, ce qu'avait peur les USA avec Ben Laden c'était de lui donner une Tribune. Il semblerait qu'à Oslo on ait pas cette peur. Normal le terrorisme d'extrème droite n'est pas du terrorisme mais de la folie psychique. Heureusement d'ailleurs que ce dernier n'a pas été reconnu atteint psychiquement en définitive.

Aah Breivik tu fais rêver tout les petits nazillons de fortune qui grouillent sur cette vieille croute. Faudrait-il s'exiler sur la lune pour avoir la paix et oublier d'ou viennent ces idées meutrières et surtout qui les financent? il semblerait que non, la lune sera pas refuge.